Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

quit social
M. Arnaud-Guilhem Le Ribault
M. jeremy seyman

Numéro de dépôt :
4112320
Date de dépôt :
18/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
quit social de Arnaud-Guilhem Le Ribault

Présentation de la marque quit social

Déposée par voie électronique le 18 août 2014 par monsieur Arnaud-Guilhem Le Ribault et monsieur jeremy seyman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « quit social »

Les déposants sont monsieur Arnaud-Guilhem Le Ribault domicilié(e) 7 bis rue de clignancourt - 75018 - Paris - France et monsieur jeremy seyman domicilié(e) 3 chemin du bois des rames - 91400 - orsay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jeremy seyman domicilié(e) 3 chemin du bois des rames - 91400 - orsay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Arnaud-Guilhem Le Ribault a également déposé les autres marques suivantes : assemblée nationale , inchance , TOUS GAGNANTS


M. Arnaud-Guilhem Le Ribault - 7 bis rue de clignancourt - 75018 - Paris - France

M. jeremy seyman - 3 chemin du bois des rames - 91400 - orsay - France


M. jeremy seyman - 3 chemin du bois des rames - 91400 - orsay - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648382 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éducation et aide au sevrage tabagique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.